Marque renouvelée - Marque en vigueur

THONON HAUTE SAVOIE EAU MINERALE NATURELLE DES ALPES
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3607181
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
THONON HAUTE SAVOIE EAU MINERALE NATURELLE DES ALPES de SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS

Présentation de la marque THONON HAUTE SAVOIE EAU MINERALE NATURELLE DES ALPES

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THONON HAUTE SAVOIE EAU MINERALE NATURELLE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS domicilié(e) 23 chemin du Genevray - 74200 - THONON-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 480 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque THONON HAUTE SAVOIE EAU MINERALE NATURELLE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3607181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THONON HAUTE SAVOIE EAU MINERALE NATURELLE DES ALPES arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : L'EAU MAJUSCULE , ALPES DE HAUTE SAVOIE THONON EAU MINÉRALE NATURELLE DES ALPES , BOISSON À L'EAU MINÉRALE NATURELLE AROMATISÉE THONON HAUTE SAVOIE Saveur Framboise et Myrtille Thonon les Bains , THONON, THONIFIEZ-VOUS , THONON, Mon Hydratation au Quotidien , GENEREUSE PAR NATURE , THONON , , THONON , THONON Saveur Citron et Miel


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE THONON-LES-BAINS, Société par actions simplifiée - 23 chemin du Genevray - 74200 - THONON-LES-BAINS - France - SIREN 796480267


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694113 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Eau minérale naturelle de Thonon gazeuse ou non, aromatisée ou non.